L'Etap St Christol les Alès est classé !
Axel
-------Message original------- Date : 03/11/2011 14:21:15 Sujet : [Atout France] Arrêté de classement Bonjour, L'arrêté de classement de votre établissement en 2 étoiles a été pris le 02/11/11. Cet arrêté vous sera prochainement adressé par votre préfecture. Nous vous rappelons que ce classement est désormais valable 5 ans, période à l'issue de laquelle vous devrez commander une nouvelle visite de contrôle. En vertu des dispositions législatives et réglementaires définies dans la loi n°2009-888 du 22 juillet 2009 et le décret n°2009-1652, ATOUT FRANCE procèdera à la publication en ligne de votre établissement après transmission par la préfecture de la copie de l'arrêté de classement et du dossier complet de demande de classement. Vous serez automatiquement informé(e) dès que la publication de votre établissement sera effective sur le site internet d'ATOUT FRANCE. A réception de l'arrêté de classement, vous pourrez commander votre nouveau panonceau de classement dont les spécifications sont définies dans l'arrêté du 19 février 2010 (publication au JORF du 24 février 2010) auprès du fournisseur de votre choix. Nous vous informons par ailleurs, que certains réseaux et groupements professionnels procèdent à des commandes groupées. Nous vous remercions de rappeler dans tous vos échanges, votre numéro d'identifiant. Cordialement,  ATOUT FRANCE La Direction de la réglementation des métiers du tourisme, des classements et de la qualité 79 / 81, rue de Clichy - 75 009 PARIS | ||
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